Nos mentions légales

Mentions légales

En conformité avec les dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des utilisateurs du site www.losonnante.com.

1. Éditeur du site

Le site www.losonnante.com est édité par :

Losonnante
Représentée par : Olivier LEBAS
Adresse e-mail : contact@losonnante.fr

Directeur de la publication : Olivier LEBAS

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

o2switch
Société à responsabilité limitée au capital de 100 000 €
SIRET : 510 909 80700024
Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – France
Site web : https://www.o2switch.fr
Téléphone : 04 44 44 60 40

3. Propriété intellectuelle

Le site ainsi que l’ensemble de ses contenus (textes, images, illustrations, logos, vidéos, fichiers téléchargeables, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et les droits de propriété intellectuelle, au sens des articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie du site ou de son contenu, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation préalable et écrite de l’éditeur.

4. Données personnelles

Pour connaître les modalités de collecte, traitement et protection des données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

5. Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir sur le site www.losonnante.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du site et des informations qu’il y trouve. L’éditeur ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.

6. Accessibilité

Le site est accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée par l’éditeur, qui s’efforcera alors d’en informer préalablement les utilisateurs.

7. Droit applicable

Le présent site est régi par le droit français. En cas de litige, les juridictions françaises seront seules compétentes.